Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), nous informons les utilisateurs et visiteurs du site de BRUN INVEST SAS des informations suivantes :

ÉDITEUR

Le site est la propriété exclusive de BRUN INVEST SAS, société par actions simplifiée.

Adresse : 9 Rue Roland Garros, 38320 Eybens, France
Téléphone : 04 76 62 67 00
Email : rgpd@brun-invest.net
Immatriculation : RCS sous le numéro 054 502 166 000 25
Capital Social : 2 210 906,14 euros
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 12 054 502 166
Directeur de la publication : Lionel RADENNE
Contact du responsable de la publication : rgpd@brun-invest.net

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par OVH.

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (numéro unique gratuit depuis un poste fixe, sinon prix d’un appel local depuis un mobile)

Email : support@ovh.com

OVH est une société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 22 424 761 419

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site de BRUN INVEST SAS vise à fournir des informations sur les activités de la société. Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, toutefois, la société ne peut être tenue responsable pour toute erreur ou omission. Les informations sont indicatives, non exhaustives, et susceptibles d’être modifiées.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

BRUN INVEST SAS détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction, modification ou adaptation sans autorisation préalable est interdite. Pour toute autorisation : rgpd@brun-invest.net.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites, établis avec l’autorisation de BRUN INVEST SAS. La société n’est pas responsable du contenu des sites tiers. Des cookies peuvent être installés sur votre ordinateur lors de la visite de notre site, facilitant ainsi la navigation et permettant la mesure de fréquentation.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la législation française et à la Directive Européenne, nous collectons des données personnelles avec votre consentement explicite. Vous avez un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données personnelles. Pour exercer ces droits, envoyez une demande à rgpd@brun-invest.net.

Le site est en conformité avec le RGPD.

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et la directive 96/9 du 11 mars 1996.